Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclinaisons de politiques en faveur de la jeunesse - Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion des bâtiments Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie foncière Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Foyer départemental de l'enfance - Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prorogation de la convention quadripartite portant sur la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie climat-énergie de la Conférence du Rhin Supérieur Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision des dispositifs d'aide en faveur de l'économie touristique Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Pacte Social Local - Bilan intermédiaire de la démarche générale et des trois expérimentations Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie de financement par l'emprunt pour l'année 2014 Autorisation au président de souscrire des émissions obligataires (émissions EMTN et billets de trésorerie) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Logements de fonction - Redevance pour occupation irrégulière Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du dispositif d'aide aux Centres d'interprétation du patrimoine Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement technique à la voirie et à l'aménagement (ATVA) - Conditions, modalités et périmètre de l'accompagnement des collectivités territoriales en matière de voirie, sous forme de conseil gratuit et de prestations assurées à titre onéreux, suite à la disparition de l'ATESAT Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création, augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation du barème des métiers facturables intervenant pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'oeuvre en matière d'urbanisme ou d'aménagement Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des prestations assurées par l'Imprimerie du Département Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Services supports Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines Personnel départemental - Evolution des dépenses de personnel, des postes et des effectifs Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines Evolution du régime indemnitaire Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines Mise à jour des ratios d'avancement de grade suite à modifications statutaires Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget Primitif 2014 - Synthèse Décision modificative n° 3 (DM 3) de l'exercice 2013 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fiscalité du Département Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Révision du dispositif d'aide aux collectivités en matière de lutte contre les coulées d'eaux boueuses Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'économie mixte locales (SEML) - Rapport d'activités 2012 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Adaptation du dispositif d'aide à l'acquisition de matériel sportif lourd Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement des extensions du réseau de tramway de l'agglomération strasbourgeoise Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 468 au Sud de l'agglomération strasbourgeoise - Aménagements en faveur des transports collectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à une convention de financement d'un service de transports scolaires - Convention de délégation d'organisation et de financement d'une ligne de transports scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Expérimentation de points stop de covoiturage à SELESTAT et signalisation de nouvelles aires de covoiturage dans le Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RN 353 - Seconde phase de la Rocade Sud de STRASBOURG - Convention particulière de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 314 à LOBSANN - Cession de terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 613 entre UTTENHEIM et la RD 829 - Acquisition de terrains Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de la RN4 en traversée d'agglomération d'ITTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Nouvel Accord collectif départemental 2014-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réalisation d'une étude de calibrage de la résorption de l'habitat insalubre à INGWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du financement du dispositif de colocation coachée sur le territoire de la Maison du Conseil Général de HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou d'immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Quartier Plus 67'' - Prélabellisation des opérations d'ADAMSWILLER, MACKENHEIM, SOULTZ-SOUS-FORETS et WINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Quartier Plus 67'' - Labellisation de l'opération de renouvellement urbain de WOERTH Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions avec la ville de BRUMATH et la commune d'OBERHOFFEN-SUR-MODER labellisées ''Quartier Plus 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Démarche globale d'accompagnement des locataires du quartier de la Filature à SELESTAT - Convention de partenariat avec le Centre communal d'action sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets 2012 ''Résidences seniors 67'' - Labellisation des projets prélabellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets conjoint de la CUS et du Département concernant la création de résidences seniors - Labellisation définitive des projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets conjoint de la CUS et du Département concernant la création de résidences juniors - Labellisation des projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin